Déposée le 24 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GC evolution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « OXYLIGHT MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GC evolution domicilié(e) 165 rue de la tour - 34980 - ST GELY DU FESC - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 013 027 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GC evolution domicilié(e) 165 rue de la tour - 34980 - ST GELY DU FESC - France.
La marque OXYLIGHT MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GC evolution, sas - 165 rue de la tour - 34980 - ST GELY DU FESC - France - SIREN 481013027
GC evolution - 165 rue de la tour - 34980 - ST GELY DU FESC - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Inscription le 8 juillet 2015 - Retrait partiel n°650998 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08
Inscription le 13 octobre 2015 - Retrait partiel n°656130 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-13
Inscription le 11 janvier 2016 - Retrait partiel n°660629 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-11
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés à usage médical ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; aucun des produits précités n'étant destiné aux soins de la peau ou n'étant des produits de soins de la peau, des exfoliants pour le visage, des nettoyants, des produits de lavage et/ou de nettoyage, des préparations pour le traitement de l'acné, des savons médicinaux, des produits de toilette.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; aucun des produits précités n'étant destiné aux soins de la peau ou n'étant des produits de soins de la peau, des exfoliants pour le visage, des nettoyants, des produits de lavage et/ou de nettoyage, des préparations pour le traitement de l'acné, des savons médicinaux, des produits de toilette.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; aucun des services précités ne concernant ou n'étant rendu dans les domaines des soins de la peau, des produits de soins de la peau, des exfoliants pour le visage, des nettoyants, des produits de lavage et/ou de nettoyage, des préparations pour le traitement de l'acné, des savons médicinaux, des produits de toilette.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; aucun des services précités ne concernant ou n'étant rendu dans les domaines des soins de la peau, des produits de soins de la peau, des exfoliants pour le visage, des nettoyants, des produits de lavage et/ou de nettoyage, des préparations pour le traitement de l'acné, des savons médicinaux, des produits de toilette.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; aucun des services précités ne concernant ou n'étant rendu dans les domaines des soins de la peau, des produits de soins de la peau, des exfoliants pour le visage, des nettoyants, des produits de lavage et/ou de nettoyage, des préparations pour le traitement de l'acné, des savons médicinaux, des produits de toilette.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux rendus sous le contrôle d'un médecin ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté rendus sous le contrôle d'un médecin ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; aucun des services précités ne concernant ou n'étant rendu dans les domaines des soins de la peau, des produits de soins de la peau, des exfoliants pour le visage, des nettoyants, des produits de lavage et/ou de nettoyage, des préparations pour le traitement de l'acné, des savons médicinaux, des produits de toilette.
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